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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS
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CHARLES DE MONRENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE MONRENCY
ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
3889019
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
CHARLES DE MONRENCY de ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS

Présentation de la marque CHARLES DE MONRENCY

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE MONRENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 393 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, M. TEREFENKO JEAN domicilié(e) 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France.

La marque CHARLES DE MONRENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE MONRENCY est expirée depuis le 13 janvier 2022.

ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Veuve KAMENDY , AYLIN GUYONNET , MARQUIS de VINGEANNE , MAXENCE COMPAING , Louis DELAUNAY , François DAUDRET , Henry DE PEYRAT , Charles Henry de MIREBOT , Charles d'ALLINCOURT


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS - 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France - SIREN 484393608


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, M. TEREFENKO JEAN - 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.